Identification

Dénomination sociale Evolves SAS
Adresse du siège social 5 Rue de Pont-À-Marcq, N°35, 59710 Avelin
Numéro d’inscription RCS 881 008 544 au RCS de Lille Metropole
Numéro individuel d’identification fiscale FR05881008544
Adresse de courrier électronique contact@evolves.fr
Forme juridique de la société SAS
Montant du capital social 1€
Nom du directeur de la publication Thomas FOURNIER
Hébergeur Thomas FOURNIER
Conditions générales de vente (CGV) /fr/cgv

 

Mentions relatives à l’utilisation de cookies

Nous utilisons Google Analytics.

 

Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Nous ne recueillons aucune donnée personnelle.

 

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de Evolves.

La structure générale du Site, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tous les autres éléments composant le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ce Site ou d’un quelconque élément du Site, par quelque personne physique ou morale que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées, et à ce titre protégées par les dispositions du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des images, photos, modèles, marques et logos, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du Site est donc prohibée, au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune modification des contenus n’est autorisée.

Les utilisateurs et visiteurs du Site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site.